Les présentes conditions générales s’appliquent à l’ensemble des contenus et prestations de services Internet fournis par https://www.lepixelnormand.fr quel que soit le mode de commercialisation.
Il est recommandé de lire attentivement les présentes conditions générales avant toute utilisation ou commande sur le site. En cas d’interrogation, contactez Le Pixel Normand – Didier QUERNET avant de commander.

Objet

Le Pixel Normand – Didier QUERNET propose sur son site https://www.lepixelnormand.fr des contenus et services en accès restreint sur abonnement. Les présentes conditions générales s’appliquent à ceux-ci. 

Les présentes conditions générales d’abonnement (CGA) telles que récapitulées dans le présent document régissent l’utilisation du site et la commercialisation des abonnements permettant l’accès aux contenus et services en accès restreint.

Ces conditions générales sont conclues pour toute la durée de l’abonnement. Toute souscription implique l’adhésion sans réserve aux présentes conditions générales et doit être en accord avec le droit applicable.

Ces conditions générales sont susceptibles de faire l’objet de modifications, auquel cas les conditions générales applicables à un abonnement seraient celles en vigueur sur le site au moment de la souscription.

Abonné

L’abonné (« client », « souscripteur » ou « vous ») doit être une personne ayant la capacité juridique de contracter. Il commande sur le site dans le but d’accéder aux contenus et services en accès restreint aux prix et conditions indiqués.

Les contenus publiés sur le site https://www.lepixelnormand.fr s’adressent prioritairement aux particuliers, Le Pixel Normand – Didier QUERNET n’ayant pas vocation à assurer l’information des professionnels et d’autres photographes professionnels.

Le grand public ou les visiteurs du site n’ont absolument pas accès aux noms des communes, aux cartes, aux visites virtuelles interactives à 360° réservées aux abonnés, aux coordonnées GPS de prises de vues et donc des lieux présentés. Seuls les abonnés pourront, après engagement et paiement de l’abonnement, accéder à ces informations. Certains édifices, notamment cultuels ou religieux, subissant des dégradations ou des vols, il est important de préciser également que le Pixel Normand – Didier QUERNET, tient à la disposition de la justice, des forces de gendarmerie et de police, l’intégralité de la liste de ses abonnés.

Abonnement

L’abonnement est strictement personnel, l’abonné ne peut céder ou prêter à un tiers ses identifiants d’accès.

Accès aux contenus et services post-abonnement

Les contenus et services en accès restreint sont accessibles durant toute la durée de l’abonnement. L’abonnement terminé, l’abonné n’a plus accès à ces contenus et services.

Conditions générales

Les conditions générales sont présentées en langue française.

Les conditions générales sont accessibles à tout moment sur https://www.lepixelnormand.fr rubrique conditions générales d’abonnement, ou sur simple demande auprès du Pixel Normand – Didier QUERNET.

La validation par l’abonné de sa demande d’abonnement vaut acceptation des présentes conditions générales.

Les conditions générales font l’objet d’une confirmation par courriel pour tout abonnement souscrit via le site.

Le Pixel Normand – Didier QUERNET se réserve le droit de modifier les conditions générales et les conditions tarifaires.

Preuve de la transaction

Les données enregistrées par le site, le prestataire de services de paiement, le service client et les courriels échangés constituent une preuve de l’ensemble des transactions passées avec Le Pixel Normand – Didier QUERNET.

Droit applicable et juridiction compétente

La loi applicable au contrat est la loi française. Les présentes conditions générales et les actes et litiges en découlant sont donc soumis au droit français.

Le contrat est réputé conclu au siège du Pixel Normand – Didier QUERNET. En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux français compétents.

Le Pixel Normand – Didier QUERNET est inscrit comme photographe professionnel sous le numéro de Siret : 399 305 606 00028. Code APE : 7420Z Artisan photographe. 

Siège social

Adresse postale : Le Pixel Normand – Didier QUERNET – 18, Route de Rouen 14130 PONT-L’ÉVÊQUE – FRANCE

Téléphone fixe : 02 31 64 01 09 (numéro non surtaxé, tarification selon l’opérateur téléphonique)

Téléphone mobile : 06 86 44 64 48 (numéro non surtaxé, tarification selon l’opérateur téléphonique)

Courriel : lepixelnormand@gmail.com (frais d’accès à Internet à la charge de l’abonné)

Rubrique : Contact

Site internet

Le site Internet https://www.lepixelnormand.fr est édité et publié par Le Pixel Normand – Didier QUERNET. Il est composé de sous-domaines qui proposent un mélange de contenus et services, certains en accès gratuit, d’autres en accès restreint. Les contenus et services en accès restreint ne sont accessibles qu’aux abonnés ayant un abonnement au site en cours après saisie d’un identifiant et d’un mot de passe.

Directeur des publications : Le Pixel Normand – Didier QUERNET

Prestataire technique d’hébergement : HOSTINGER

Création du site : Site réalisé avec WordPress

Caractéristiques essentielles

L’abonnement au site offre à l’abonné différents contenus et services avec notamment :

les noms des communes et les coordonnées GPS des lieux de prises de vues des photos.
A aucun moment, l’abonnement ne donne droit à l’accès aux fichiers numériques des photos ni l’autorisation de s’inspirer des textes, commentaires, etc…
Les textes sont réalisés à partir de données disponibles en utilisation libre par des sites tel que Wikipédia ou par des informations trouvées sur les lieux mêmes des sites photographiés.

En raison de l’actualisation régulière nécessaire pour garantir leur pertinence, les contenus et services proposés peuvent être amenés à évoluer voire à disparaître durant la période d’abonnement.

Disponibilité

Les offres d’abonnement sont valables tant qu’elles sont proposées sur le site.

Prix et taxes

Les prix des offres sont valables tant qu’ils sont visibles sur le site. Les abonnements sont toujours facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la souscription.

Les prix des offres sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TVA) quel que soit le pays depuis lequel est effectuée la souscription. Ils ne comprennent pas les coûts liés à l’équipement et aux communications électroniques, nécessaires à la souscription et à l’utilisation des services, lesdits coûts restant à la charge de l’abonné. Toute commande, quelle que soit son origine, est payable en euros.

Le Pixel Normand – Didier QUERNET se réserve à tout moment le droit de modifier le prix des offres étant toutefois entendu que les offres seront facturées aux tarifs en vigueur au moment de la validation de la souscription.

Moyen de paiement

Les abonnements à durée déterminée non renouvelable par tacite reconduction, sont payables par carte de paiement. Le prélèvement sur carte est effectué au moment de l’ouverture ou de la prolongation des droits d’accès.

Le Pixel Normand – Didier QUERNET se réserve le droit de refuser ou suspendre tout accès en cas de refus d’autorisation de paiement ou en cas de non-paiement partiel ou total.

L’abonné est le seul responsable du paiement effectif de l’abonnement souscrit (carte valide et personnelle, compte approvisionné, etc.) sauf en cas de problème lié à la procédure de paiement en ligne et aux interfaces techniques du service de paiement sécurisé. Les informations liées à la carte de paiement sont cryptées grâce à l’utilisation du protocole SSL et ne transitent jamais en clair sur Internet. La barre d’adresse du navigateur fait d’ailleurs mention de l’utilisation du protocole https. Les données personnelles saisies sur le module de paiement sont confidentielles. À aucun moment Didier QUERNET n’a accès au numéro de carte de paiement. 

Facturation

L’abonné peut également suivre ses factures et ses règlements dans la rubrique « Mon compte ».

Livraison

La souscription d’un abonnement ouvre l’accès à des contenus et services numériques indépendants de tout support matériel.

La livraison numérique, à savoir l’ouverture des droits d’accès aux contenus et services restreints du site, se fait immédiatement après validation du paiement.

Il n’y a pas de frais de port puisque les contenus et services sont accessibles via Internet (frais d’accès à Internet à la charge de l’abonné).

Engagement

Le souscripteur s’engage pour la durée initiale mentionnée sur l’offre d’abonnement souscrite.

Reconduction

Dans le cadre d’un abonnement à durée déterminée avec paiement initial, il n’y a pas de reconduction automatique de l’abonnement à l’échéance. L’abonnement est souscrit pour une durée précise et s’arrête de lui-même si l’abonné n’a fait aucune démarche volontaire pour le prolonger. Il est rappelé que l’abonné recevra des relances d’abonnement par courriel de la part du Pixel Normand – Didier QUERNET avant l’échéance de son abonnement en cours. 

Résiliation à l’initiative de l’abonné

Dans le cadre d’un abonnement à durée déterminée, il n’y a pas de paiement récurrent. L’abonnement est souscrit pour une durée et s’arrête de lui-même si l’abonné n’a fait aucune démarche pour le renouveler. La résiliation anticipée pour ce type d’abonnement n’est donc pas possible.

Annulation ou résiliation à l’initiative du Pixel Normand – Didier QUERNET

L’abonnement peut être résilié ou annulé par Didier QUERNET à tout moment et sans préavis du fait d’un usage frauduleux ou illicite des contenus et services du site. L’abonné est informé de cette résiliation et de son motif.

Rétractation de la part du client

La souscription d’un abonnement au site ouvre l’accès à du contenu numérique indépendant de tout support matériel instantanément après validation du paiement et l’ouverture du compte abonné. De ce fait et pour bénéficier immédiatement de l’accès aux contenus et services, l’abonné renonce à son droit de rétraction.

Souscription

Toute souscription nécessite la création d’un compte client. L’accès à ce compte client est conditionné à l’identification de l’abonné à l’aide de l’adresse de courrier électronique et du mot de passe renseignés lors de la création dudit compte.

Lors de la souscription l’abonné doit :

• renseigner les informations nominatives indispensables,
• renoncer à son droit de rétractation,
• accepter les présentes conditions générales,
• vérifier que l’offre affichée correspond bien à l’offre souhaitée,
• renseigner les informations requises dans le cas d’un paiement par carte bancaire,
• valider sa souscription.

Une fois la souscription validée :

Le paiement étant réalisé par carte de paiement, Le Pixel Normand Didier QUERNET adresse à l’abonné un courrier électronique comprenant le récapitulatif de sa commande.

Règlements des litiges

En cas de litige, l’abonné peut dans un premier temps contacter Le Pixel Normand – Didier QUERNET par courrier électronique à la rubrique « contact » ou au siège : Le Pixel Normand – Didier QUERNET – 18, Route de Rouen – 14130 PONT-L’ÉVÊQUE.

Lettre d’information électronique

Elle informe des nouveautés du site. Tout abonnement au site entraîne l’inscription automatique et gratuite à cet envoi sur la base de l’adresse renseignée lors de la souscription.

Il est possible de se désinscrire de ces envois, néanmoins cette désinscription ne constitue pas une demande de résiliation d’abonnement au site mais juste une demande de ne plus recevoir ladite lettre !

La désinscription est possible via :

Le lien de désinscription systématiquement présent en bas de chaque lettre.

Cette lettre ne matérialise pas l’abonnement au site. Les contenus qui y sont présentés peuvent être consultés en se rendant directement sur ledit site. Le Pixel Normand – Didier QUERNET ne peut être tenu responsable de la non-réception de ladite lettre par l’abonné. Cette non-réception pouvant être due, entre autres :

• À la saisie d’une adresse électronique incorrecte ou présentant des problèmes de fonctionnement,
• aux systèmes de protection automatiques (anti-spams) et de filtrage des messageries,
• aux règles de filtrage des e-mails paramétrées par l’abonné sur sa messagerie et/ou sa suite de sécurité Internet,
• à la demande du destinataire de ne plus recevoir de courriels provenant du Pixel Normand – Didier QUERNET.

Courriels liés à la vie de l’abonnement

L’abonné peut, à tout moment, demander à ne plus recevoir certains de ces courriels au moyen du lien de désinscription systématiquement présent en bas desdits courriels ou en n’en faisant la demande auprès du Pixel Normand – Didier QUERNET. Attention, cette désinscription ne constitue pas demande de résiliation, il s’agit juste d’une demande de ne plus recevoir lesdits courriels.

Certains de ces courriels ne permettent pas de s’y désinscrire car ils sont essentiels au fonctionnement du site, à la vie de l’abonnement ou au respect de la législation. Les courriels concernés n’affichent donc pas de lien de désinscription. Quelques exemples de courriels dont la désinscription n’est pas possible :

• Confirmation d’abonnement,
• réinitialisation de mot de passe,
• notification d’un rejet de paiement,
• notification de fin imminente ou constatée de l’abonnement,
• etc.

Responsabilité

Conformément à l’article L. 121-20-3 du code de la consommation, la responsabilité du Pixel Normand – Didier QUERNET aux titres des contrats conclus à distance par le biais du site ne pourra être retenue en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution imputable à l’abonné, de fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat ou encore en cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence rendue par les juridictions françaises. 

Il est rappelé qu’en cas d’achat à titre professionnel, Le Pixel Normand – Didier QUERNET ne pourra être tenu responsable pour tout dommage qui pourrait survenir du fait de l’achat ou de l’utilisation de l’abonnement dans un contexte d’usage professionnel. 

Le Pixel Normand – Didier QUERNET intervient en tant que photographe publiant ses travaux et les informations liées à ses fichiers, non en qualité de fournisseur d’accès à Internet. À ce titre, il ne peut garantir ni la qualité de la connexion Internet, ni l’absence d’interruptions propres au réseau.

Lors d’opérations de maintenance technique programmées, un message d’information sera diffusé sur le site, relatif à la nature et la durée de l’intervention.

Les informations proposées sur le site sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité du Pixel Normand – Didier QUERNET ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation d’un autre pays à partir duquel les produits et services sont souscrits.

De par sa nature, le site est un service d’information en constante évolution et certains contenus peuvent être révisés ou rendus indisponibles à tout moment pour des raisons techniques, éditoriales ou juridiques. Le Pixel Normand – Didier QUERNET peut établir un lien hypertexte vers d’autres sites ou sources. Si, dans les pages du site, se trouvait un lien vers une page externe dans laquelle des contenus illicites venaient à être diffusés, Le Pixel Normand – Didier QUERNET supprimerait, après avoir été informé desdits contenus, le lien vers cette page.

Le Pixel Normand – Didier QUERNET ne pourra être tenu pour responsable de toute action réalisée via ou sur votre compte client par un tiers auquel vous auriez communiqué vos identifiants ou bien qui aurait eu accès à vos identifiants ou à votre compte client suite à une faute, maladresse ou négligence de votre part.

Données personnelles et informations collectées par Le Pixel Normand – Didier QUERNET lors de la commande

Le Pixel Normand – Didier QUERNET :

•  récupère des informations et données à caractère personnel (nom, prénom, adresse électronique, etc.) qui permettent d’identifier l’abonné. Ces informations sont collectées dans un but de gestion de commande et d’abonnement. Elles permettent aussi l’identification de l’abonné et garantissent le service. Enfin, elles sont utiles pour effectuer des traitements statistiques ayant pour but d’améliorer l’ensemble des services.
• exclut la collecte de données relatives aux mœurs, à la croyance, à l’appartenance religieuse et aux opinions politiques. Seules les données pertinentes et nécessaires à leur finalité sont demandées. Les formulaires de collecte informent clairement du caractère facultatif ou obligatoire des réponses.
• garantit la confidentialité des données qui lui sont transmises et reste le destinataire exclusif de ces données, qui peuvent également être transmises à des sociétés prestataires en charge de l’exécution des services et commandes aux fins de leur gestion, exécution, traitement ou service après-vente.
• garantit la sécurité des données à caractère personnel qui lui sont transmises. Toutes les mesures de précaution nécessaires sont prises afin de protéger ces données, d’en préserver l’intégrité et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés. Pour ce faire, elles sont enregistrées dans des zones sécurisées et inaccessibles au public. 
• À la fin de la période de gestion, les données à caractère personnel sont conservées afin de respecter les obligations légales ou pour permettre la gestion des réclamations. Les statistiques effectuées sur les historiques permettent au Pixel Normand – Didier QUERNET d’améliorer les contenus et les services proposés aux consommateurs. Les données peuvent être conservées pour une durée maximale de trois (3) ans avant qu’elles ne soient détruites ou anonymisées.

Informations bancaires transmises au prestataire de service de paiement lors de la commande

Pour permettre le paiement en ligne par carte bancaire de la commande, des informations et données bancaires sont collectées par Stripe, notre prestataire de paiement en ligne. À aucun moment Le Pixel Normand – Didier QUERNET n’a accès aux numéros de carte de paiement.

Informations transmises au Pixel Normand – Didier QUERNET lors de la navigation sur le site, les courriels et autres médias numériques

Afin d’offrir un contenu et des services optimisés et personnalisés sur les différents supports utilisés par Le Pixel Normand – Didier QUERNET, des technologies d’échange d’informations sont mises en œuvre, notamment par le biais des cookies. Ces technologies sont présentes sur tous les médias numériques utilisés. 

Collecte et analyse des données statistiques

L’abonné accepte le fait que Le Pixel Normand – Didier QUERNET collecte et analyse les informations liées à ses visites, ses connexions et ses transactions. Ces informations servent principalement à mesurer et optimiser l’efficacité :

• du design du site,
• du service client,
• des opérations promotionnelles.

Propriété intellectuelle

L’intégralité des éléments composant le site, dont notamment tous les textes, commentaires, photos, vidéos, graphismes, concepts, illustrations et images sont la propriété exclusive du Pixel Normand – Didier QUERNET et sont protégés par des droits de propriété intellectuelle en France et dans le monde entier. Toute reproduction totale ou partielle du site est strictement interdite sans l’autorisation préalable écrite du Pixel Normand – Didier QUERNET. 

Considérations techniques, navigateurs et interopérabilité du contenu numérique

Le site peut être consulté sur les dernières versions des principaux navigateurs pour ordinateurs. En revanche, Le Pixel Normand – Didier QUERNET ne peut s’engager sur le fait que le site soit consultable sur les supports tels que les smartphones, les tablettes, les télévisions connectées, les box des opérateurs, les boîtiers spécialisés, les consoles de jeux, etc. 

Verrous numériques

Le contenu numérique proposé dans l’abonnement ne dispose d’aucun verrou numérique susceptible d’empêcher sa consultation sur certains supports.

Accès multi-matériels et multi-IP

Le client peut consulter le site depuis plusieurs matériels et adresses IP différents sans risque de blocage. Néanmoins, il est rappelé qu’il s’agit d’un accès personnel et que les identifiants ne doivent être ni prêtés ni cédés. Le manquement à cette règle peut entraîner la résiliation ou l’annulation de l’abonnement, voire des poursuites de la part du Pixel Normand – Didier QUERNET.

Cookies

Un cookie est un petit fichier envoyé au navigateur de l’utilisateur et stocké sur le disque dur de son ordinateur. Il existe le cookie de session, qui est supprimé à la fermeture du navigateur ; le cookie persistant, qui peut avoir une durée de vie plus longue. Le site utilise également des cookies dits techniques pour fonctionner correctement. Il est indispensable que l’abonné qui souhaite consulter les contenus et services en accès restreint du site accepte les cookies du site.